Droits et permissions

Propriété

Les films Napo sont la propriété de Via Storia, une société de production française basée à Strasbourg, et du consortium Napo qui finance et produit les films pour le compte d’un petit groupe d’organismes de sécurité et de santé et d’institutions professionnelles européennes: AUVA (Autriche), HSE (Royaume-Uni), DGUV [anciennement HVBG] (Allemagne), INAIL (Italie), INRS (France) et SUVA (Suisse). L’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail a également conclu un accord avec la DGUV (au nom du consortium) lui permettant de reproduire les originaux des films Napo et de les fournir aux points focaux nationaux dans tous les États membres de l'UE, les pays candidats et les pays de l’AELE.

Droit d’auteur

La société Via Storia détient le droit d’auteur.

Droits

En participant à cette production commune, les membres du consortium:

• interviennent à parts égales dans la conception du contenu de la production et prennent pleinement part au projet;

• reçoivent les pleins droits (à l’exclusion du droit d’auteur), sans limite dans le temps, d'utiliser le film dans le cadre du domaine d’activité de l’institution qu’ils représentent;

• reçoivent les enregistrements originaux qu’ils peuvent reproduire sous forme de copies destinées à être utilisées dans le cadre du domaine d’activité de l’institution qu’ils représentent.

Ces droits ne couvrent pas le montage et la révision du film.

Droits exercés par des tiers

Il est possible d’intégrer des scènes issues de films Napo dans des présentations PowerPoint et des sites intranet à condition d’ajouter la mention des droits des producteurs sous la forme d’une image finale téléchargeable ici.

Les films Napo et les scènes extraites des films ne peuvent être utilisés dans d’autres films ou productions vidéo, ni à des fins commerciales y compris la publicité, la promotion ou la recommandation publicitaire.

L’usage direct du personnage Napo est réservé à la seule promotion du film. Il ne convient pas d’utiliser Napo ou des images de Napo dans des publicités, des promotions ou des publications générales sur la sécurité et la santé.

Demandes de produits/supports dérivés

Toute demande de produits et supports dérivés doit être adressée directement au consortium Napo. Envoyez-nous un courrier électronique à l’adresse napo@prpr.eu