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Droits et autorisations

Les films Napo sont la propriété de Via Storia, une société de production française basée à Strasbourg (France), et du consortium Napo, qui finance et produit les films pour le compte d’un petit groupe d’organismes de sécurité et de santé européens: AUVA (Autriche), DGUV (Allemagne), HSE (Royaume-Uni), INAIL (Italie), INRS (France) et SUVA (Suisse). L’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA) a également conclu un accord avec la DGUV (au nom du consortium) lui permettant de reproduire les originaux des films Napo et de fournir des copies aux organismes référents de chacun des États membres de l'UE, des pays candidats et de ceux de l’AELE.

Droits d’auteur

La société Via Storia détient les droits d’auteur.

En qualité de coproducteurs, les membres du consortium Napo jouissent de certains droits, à savoir qu’ils reçoivent les pleins droits, sans limite dans le temps, d’utiliser les films dans le cadre du domaine d’activité de l’institution qu’ils représentent et de recevoir les enregistrements originaux qu’ils peuvent reproduire sous forme de copies.

Droits

Les films Napo ou les scènes extraites des films peuvent être utilisés librement à des fins éducatives, de formation et de sensibilisation sans l’autorisation préalable du consortium Napo.

Il est possible d’intégrer des scènes issues de films Napo dans des présentations PowerPoint et des sites intranet à condition d’ajouter la mention des droits des producteurs sous la forme d’une image finale téléchargeable ici.

Ces droits ne couvrent pas :

  • le montage, la révision ou la modification des films

  • l’utilisation des films Napo ou des scènes extraites des films dans d’autres films ou productions vidéo

  • l’utilisation des films Napo ou des scènes extraites des films à des fins de publicité, de promotion ou de recommandation publicitaire

  • la reproduction, la distribution ou la vente de copies des films

  • la publication des films Napo sur des sites Internet

  • l’intégration des films Napo ou des scènes extraites des films dans des produits multimédia, sauf autorisation spécifique

Le consortium Napo autorise les liens vers la page d’accueil du site Internet Napo www.napofilm.net en excluant l’hébergement des films Napo sur d’autres sites Internet.

L’usage direct du personnage Napo est réservé à la seule promotion du film. Il n’est pas permis d’utiliser Napo ou des images de Napo dans des publicités, des promotions ou des publications générales sur la sécurité et la santé.

Demandes

Toute autre demande doit être adressée au consortium Napo. Envoyez-nous un courrier électronique à l’adresse info [at] napofilm [dot] net